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Marques déposées par monsieur BIOTTEAU Pascal
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BREIZH'BULLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH'BULLES
M. BIOTTEAU Pascal

Numéro de dépôt :
4047630
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2023
BREIZH\'BULLES de BIOTTEAU Pascal

Présentation de la marque BREIZH'BULLES

Déposée le 12 novembre 2013 par monsieur BIOTTEAU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BREIZH'BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur BIOTTEAU Pascal domicilié(e) 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure domicilié(e) 57 rue Volney, BP 80922 - 49009 - ANGERS cedex 1 - France.

La marque BREIZH'BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH'BULLES est expirée depuis le 12 novembre 2023.

BIOTTEAU Pascal a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , La Tour d'Avrillé


M. BIOTTEAU Pascal - 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France


EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure - 57 rue Volney, BP 80922 - 49009 - ANGERS cedex 1 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

“ Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pommeau de Bretagne ” ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ou Cidre breton ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eau-de-vie de cidre de Bretagne ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eau-de-vie de poiré de Bretagne.